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Compte-rendu de la réunion du comité directeur fédéral n° 154 du vendredi 17 janvier 2020

Compte-rendu de la réunion du comité directeur fédéral n° 154 du vendredi 17 janvier 2020

PRÉSENTS :
1. Élus : Martine CANO, Dominique LAMOULLER, Jean-Marie BROUSSE, Christian PROPONET, Denis VITIEL, Jean-Philippe BATTU, Jean-Jacques PECH, Pascal LANDAIS, François BEAUDOUIN, Philippe GREFFE, Sylvie FORZANI, Béatrice BARRIÈRE, Claude ROBILLARD.
2. Siège fédéral : Nicolas LEROY – Directeur de la Fédération, Isabelle GAUTHERON – Directrice technique nationale.
POUVOIRS :
»» Yves YAU à Claude ROBILLARD pour tout le Comité directeur.
»» Ghislaine CHARTON à Denis VITIEL pour tout le Comité directeur.
»» Yves BIGEL à François BEAUDOUIN pour tout le Comité directeur.
»» Marie-Françoise DESBROUSSES à Jean-Jacques PECH pour tout le Comité directeur.
»» Alain RAT à Jean-Philippe BATTU pour tout le Comité directeur.
»» Jacky BROSSEAU à Martine CANO pour tout le Comité directeur.
»» Christian PROPONET à Sylvie FORZANI pour le vendredi après 19 h 00.
SOMMAIRE :
1. Validation du compte rendu de la réunion du Comité directeur des 25 et 26 octobre 2019
2. Informations générales (rencontres institutionnelles)
3. Organisation du CDF suite aux élections AG de décembre 2019
4. Subvention 2020 Agence nationale du Sport
5. Nomination d’un membre dans la commission Sécurité
6. Projet de Partenariat avec la société E. Leclerc pour la Fête du Vélo 2020
7. Évolution de l’opération « Tous en selle »
8. Sport santé bien être et Sport santé sur ordonnance (SSO)
9. Étude de faisabilité d’un logiciel spécifique pour les Semaines fédérales
10. Convention de Pré-accueil
11. Proposition des sites Pâques-en-Provence
12. Journée handicap à la Semaine fédérale de Valognes
13. Transition numérique (point d’information)
14. Formation moniteur tourisme international (point d’information)
15. Projet jeunes et licences (point d’information)
16. Projet CNOSF « Carte Découverte passerelle temporaire » (point d’information)
17. Trophée « club plus » du CNOSF

1- VALIDATION DU COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU COMITÉ DIRECTEUR
DES 25 ET 26 OCTOBRE 2019
Le compte rendu de la réunion du Comité directeur des 25 et 26 octobre 2019 a été validé par courrier électronique.
VOTE :
Pour 16 Contre 0 Abstention 0
N’ont pas participé au vote : 3 (Alain Rat – Marie-Françoise Desbrousses – Béatrice Barrière).

2- INFORMATIONS GÉNÉRALES (RENCONTRES INSTITUTIONNELLES)
• Le 19 décembre 2019, un rendez-vous était programmé avec le directeur des Sports M. Gilles Quenéhervé et Mr. Sébastien Borel, chef de bureau de la protection des publics ; à cause de la grève des transports, ce rendez vous a eu lieu sous forme d’une réunion téléphonique (participants : Martine Cano – Dominique Lamouller – Mr. Gilles Quénéhervé et Mr. Sébastien Borel).
Il nous a bien été redit qu’il n’y avait pas d’obstacles juridiques à la reconnaissance de la licence « sports » de la Fédération française de cyclotourisme. La direction des Sports devait relancer la FFC pour qu’une conciliation ait lieu à ce sujet. Nous sommes en attente depuis près de 2 ans sur ce dossier.
• Le 10 janvier 2020 : réunion avec M. Fabien Meuris, conseiller Jeunesse et Sports auprès du Premier ministre.
Participants : Mr. Meuris, Isabelle Gautheron, Martine Cano et Dominique Lamouller.
Mr. Fabien Meuris reçoit toutes les fédérations sportives pour faire un tour d’horizon des sujets actuels : emplois, cadres techniques, activités, effectifs, etc.
CMNCI : le gouvernement souhaite faire évoluer ce blocage et mieux responsabiliser les pratiquants – cette situation est en attente de texte, notamment après le rejet du projet au Sénat concernant les jeunes de moins de 18 ans.
Relations FFC/FFCT : concernant notre licence sport, nous avons expliqué nos différences, la notion légale de cette licence, le respect de la convention FFC/FFCT puisque nos clubs n’organisent pas de compétition et la participation très ponctuelle de nos adhérents à des cyclospsortives – nous avons formulé de nouveau la volonté du respect de notre identité et le souhait d’une conciliation.
• Toujours début janvier, lors d’un rendez-vous avec Thierry Du Crest, coordinateur interministériel pour le développement de l’usage du vélo. Isabelle Gautheron (DTN) et Nicolas Dubois (CTS) ont exposé nos attentes et expliqué nos activités. D’autres rencontres seront à programmer.

3- ORGANISATION DU COMITÉ DIRECTEUR SUITE AUX ÉLECTIONS DE L’AG DE DÉCEMBRE 2019
Lors de l’assemblée générale d’Angers en décembre 2019, 3 candidats ont été élus au Comité directeur. Martine Cano, présidente, leur souhaite la bienvenue.
• François BEAUDOUIN, suppléant de Sylvie FORZANI, sera en charge du handicap.
Résultats du vote (à bulletin secret) :
VOTE :
Pour 16 Contre 2 Abstention 1

• Philippe GREFFE sera en charge de la commission Jeunes qui regroupe toutes les activités liées à la jeunesse.
Résultats du vote (à bulletin secret) :
VOTE :
Pour 16 Contre 2 Abstention 1

• Pascal LANDAIS, adjoint de Philippe GREFFE, sera plus particulièrement chargé des grands évènements.
Résultats du vote (à bulletin secret) :
VOTE :
Pour 16 Contre 2 Abstention 1
La commission « école de vélo » est supprimée.
La commission Jeunes s’articulera autour des activités suivantes :
• « École de vélo » avec Marie-Françoise DESBROUSSES ;
• les Grands événements avec Pascal LANDAIS ;
• « Génération 2024 », avec Philippe GREFFE.
À compter de ce jour, la nouvelle organisation ci-dessus remplace les organisations précédentes concernant le domaine des Jeunes.
Cette commission Jeunes s’articulera autour de cinq thématiques :
• la gestion des écoles de vélo ;
• l’éducation routière (CDER, etc.) ;
• les Critériums ;
• les grandes manifestations (SNEJ – Trait Union – Flèches, etc.) ;
• « Génération 2024 ».
VOTE :
Pour 17 Contre 2  (Marie-Françoise DESBROUSSES, Alain RAT) Abstention 0

4- SUBVENTION 2020 – AGENCE NATIONALE DU SPORT (ANS)
À compter de 2020, les subventions du CNDS, au titre de la répartition territoriale sont reprises par l’Agence Nationale du Sport : l’agence validera les décisions de la Fédération en termes de subventions et versera les aides directement aux structures et clubs. La Fédération aura à charge toute l’instruction du dossier de demande de subventions.
4.1) Une commission nationale est créée pour l’organisation, la gestion et le suivi des dossiers de demande de subventions ; elle sera composée de :
• la présidente de la Fédération, ou un VP ;
• le secrétaire général ;
• le président de la commission Finances : Jean-Marie Brousse ;
• un membre de la commission Structures : à nommer ;
• la Directrice technique nationale ;
• un représentant des CoReg, ainsi qu’un suppléant;
• deux représentants des CoDep, ainsi que deux suppléants. Un courrier d’appel à volontaire sera fait en direction des structures ;
• des représentants du siège fédéral :
Le personnel du siège concerné sera invité ponctuellement à titre consultatif aux travaux de la commission pour faciliter la circulation de l’information et le traitement administratif des dossiers.
Une instruction préalable des dossiers par les CoReg en accord avec leurs CoDep sera demandée et souhaitable.
Les dossiers seront transmis avec avis à la commission nationale de la Fédération pour instruction.
VOTE :
Pour 19 Contre 0 Abstention 0

Concernant les subventions de l’ANS, toutes les structures agréées par les DDJCS seront éligibles. En revanche pour les autres catégories de subventions, toutes les structures, quelles qu’elles soient, sont éligibles.

4.2) Nouvelle organisation du mouvement sportif
À compter du 1er janvier 2020, les directions départementales de la Jeunesse et des Sports et de la Cohésion Sociale (DDJCS) seront intégrées au sein de la direction académique des services de l’Éducation nationale(DASEN). Les directions régionales (DRJCS) deviendront des DRAJES (directions régionales académiques à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports).
Les documents de référence seront une note d’orientation de l’ANS et le projet sportif fédéral (PSF) de la Fédération.
À partir de ces deux documents, la Fédération rédigera une note de cadrage qui sera validée par l’ANS.
L’objectif à terme de l’ANS est d’octroyer 50 % des aides aux clubs et 50 % aux structures intermédiaires, en favorisant les CoDep.
Une aide de 40 000 euros pourra être obtenue par l’ANS pour la Fédération afin de mettre en place le processus et d’assurer la gestion des dossiers (frais de déplacements – embauche potentielle de personnel).
Par ailleurs, la convention d’objectifs de la Fédération (sujet déconnecté du précédent) a été signée pour les années 2018 à 2020 pour un montant de 140 000 euros / an.

5-  NOMINATION D’UN MEMBRE DANS LA COMMISSION SÉCURITÉ
Michel GUÉRARD a quitté la commission Sécurité pour des raisons de santé en 2018.
M. Francis POUPEL du Vélo Club de Beauchamp dans le Val-d’Oise (95) présente sa candidature.
VOTE :
Pour 19 Contre 0 Abstention 0

6- PROJET DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIÉTÉ LECLERC POUR LA FÊTE DU VÉLO 2020
Un projet de partenariat est en discussion avec la société Édouard Leclerc pour la Fête de vélo 2020 et les années à suivre.
Ce sera un partenariat spécifique Fête du vélo.
La marque « Fête du vélo » se positionnera pour permettre une visibilité commune sur cet évènement.
La dimension festive et grand public pourrait être donnée à la Fête du vélo grâce à ce partenariat.
Le Comité directeur donne son accord pour poursuivre les discussions avec la société E. Leclerc pour l’organisation de la Fête du Vélo 2020 en vue d’aboutir à un contrat qui sera validé au Comité directeur de mars 2020.
VOTE :
Pour 13 Contre 4 (Denis VITIEL, Gislaine CHARTON, Marie-Françoise DESBROUSSES, Alain RAT) Abstention 2 (Jean-Philippe BATTU, Pascal LANDAIS)

7- ÉVOLUTION DE L’OPÉRATION « TOUS EN SELLE »
Suite à l’édition 2019 de ce nouvel événement (projection de films dédiés à l’aventure à vélo au Grand Rex à Paris), il en ressort un bilan positif en termes d’image pour la Fédération :
• visibilité autour d’un événement culturel qui ne parle pas compétition, mais aventure ;
• visibilité auprès de partenaires potentiels dans le monde du vélo ou autour ;
• visibilité exclusive en position d’institutionnel (pas d’autres fédérations) ;
• bon retour de réservations de la part des licenciés de la Fédération.
Il serait très porteur de produire des vidéos sur le cyclotourisme, qui pourraient être utilisées dans ce cadre pour accroître notre audience vers de nouveaux publics.
Un point sur l’ensemble de ces éléments avec l’organisateur a été fait. Il prévoit une évolution en régions du concept, avec une multiplication de dates :
• cinq dates en régions (entre autres, Lille, Strasbourg, Bordeaux à confirmer) ;
• deux soirées au Grand Rex à Paris.
Le coût du partenariat évolue, passant de 4 000 euros HT à 15 000 euros HT, ceci est justifié au vu des retombées de visibilité et de la démarche engagée.
Le Comité directeur valide l’évolution du partenariat pour suivre la progression de l’opération « Tous en Selle », en 2020, pour un montant total de 15 000 euros HT inclus dans le budget actuel de la communication.

La réalisation de film documentaire pour valoriser la Fédération sera étudiée.
VOTE :
Pour 19 Contre 0 Abstention 0

8- SPORT SANTÉ BIEN ÊTRE ET SPORT SANTÉ SUR ORDONNANCE (SSO)
Le Comité directeur a validé en janvier 2019 la proposition de qualification permettant d’encadrer le sport sur ordonnance dans le respect du décret de décembre 2016. Suite à l’élaboration de la formation avec le CNOSF, quelques modifications doivent être apportées sur la forme à la décision de 2019. (cf. Bulletin fédéral N°148, point 22, page 9).
La mise en place définitive du dernier volet du plan Sport-Santé de l’olympiade avec deux niveaux de formation est proposée :
• Le vélo pour rester en bonne santé : (prévention)
« Vélo bien-être FFVélo » (niveau 1)
Il s’agit pour nos licenciés d’acquérir des connaissances en matière de bien-être par le vélo et surtout de donner un cadre officiel aux réunions et journées sport santé qui se tiennent déjà à la demande des structures (clubs, CoDep le plus souvent, CoReg). La formation est effectuée par des personnes du corps médical ou bien par des experts reconnus par la commission. Elle se passe au coeur des territoires et dure une journée.
• Le vélo pour améliorer la santé (le sport sur ordonnance)
« Vélo santé FFVélo » (niveau 2) : formation de 32H dont 24h en présentiel
Il s’agit de répondre aux exigences du décret de fin 2016 avec une qualification reconnue par arrêté ministériel qui permettra à des moniteurs ayant suivi cette formation de mettre en place des activités de vélo pour les personnes faisant l’objet d’une prescription médicale dans le cadre des ALD (affection de longue durée) définies dans le texte de loi et dans le respect des procédures. La formation est coordonnée par le Dr BOUILLEROT et
dispensée par les membres de la commission fédérale Sport-Santé ou par des personnes reconnues pour leur expertise dans ce domaine. La première formation devrait avoir lieu entre mai et septembre 2020 au Centre nature Les Quatre vents.
Le Comité directeur valide les modifications de la résolution de janvier 2019.
La qualification permettant d’encadrer le sport sur ordonnance au sein de nos structures est la suivante :
»» Diplôme de moniteur fédéral + suivi de la formation fédérale spécifique à la prise en charge d’un public faisant l’objet d’une prescription médicale d’APS intitulée « Vélo santé FFVélo ».
»» Diplôme de moniteur fédéral + équivalence d’une formation figurant sur l’arrêté ministériel ou habilité par le CNOSF.
»» Diplôme de moniteur fédéral + équivalence et/ou VAE.
VOTE :
Pour 19 Contre 0 Abstention 0

9- ÉTUDE D’ÉVOLUTION D’UN LOGICIEL DE GESTION DES SEMAINES FÉDÉRALES (SF)
Actuellement les semaines fédérales sont dotées d’un logiciel d’inscription et de gestion des bracelets électroniques fourni par la Fédération.
Les contrats arrivant à échéance, un appel d’offres sera lancé prochainement afin de mettre en concurrence les prestataires et d’améliorer les fonctionnalités de ces différents programmes.
Les logiciels et/ou les applications indispensables à la gestion des SF sont chaque année conçus ou améliorés localement par les organisateurs, ce qui manifestement prend beaucoup de temps et ne permet pas d’avoir un suivi cohérent d’une année sur l’autre ; c’est le cas par exemple de la gestion des bénévoles, de la gestion comptable, de la gestion des hébergements.
De plus, il n’y a pas toujours de lien entre toutes ces fonctions. Le choix doit être fait pour la SF 2021, donc avant le mois de juin 2020. Par ailleurs, si ce logiciel Njuko n’était plus utilisé par les SF, il serait néanmoins conservé et utilisé par d’autres applications (assemblées générales, Cyclomontagnardes,Semaine jeunes, etc.).
• Décision du Comité directeur :
»» Une première ébauche d’un cahier des charges d’un logiciel spécifique SF regroupant l’ensemble des fonctions a été rédigée. Elle devra être améliorée en vue de réaliser un appel d’offres auprès de prestataires.
Ce dossier est suivi par la commission Semaines fédérales.
»» Les conditions d’usage du logiciel d’inscriptions Njuko sur nos évènements doivent être définies et formalisées
dans le cadre d’une convention .
»» Si un nouveau produit utilisable sur les autres manifestations que la SF est choisi, alors il pourra être généralisé.
Dans le cas contraire, les deux applications cohabiteront.
VOTE :
Pour 19 Contre 0 Abstention 0

10- CONVENTION DE PRÉ-ACCUEIL
Comme validé lors du Comité directeur de mai 2019 (cf. Bulletin fédéral N°150, §2, page 3), quelques simplifications sont à apporter sur le nouvel imprimé :
• Le nouvel imprimé sera en PDF modifiable.
• Déclaration de 12 dates, mini 8 / maxi 10, ce qui permettra de pouvoir palier à l’annulation d’une sortie.
• Le programme ne sera plus détaillé.
• Les sorties effectuées dans le cadre de la Convention de pré-accueil pourront être mixées avec des sorties clubs.

Le Comité directeur valide l’imprimé version 2020.
VOTE :
Pour 19 Contre 0 Abstention 0

Rappel : François BEAUDOUIN est chargé d’animer un groupe de travail sur le changement de nom plus agréable et évocateur que le terme de la Convention de pré-accueil.

11- PROPOSITION DES SITES PÂQUES-EN-PROVENCE
La commission « Pâques-en-Provence » propose les rassemblements suivants :
• 2021 : Brantes (84 – Vaucluse) ;
• 2022 : Viens (84 – Vaucluse) ;
• 2023 : Villecroze (83 – Var) ;
• 2024 : Pernes (84 – Vaucluse), dans le cadre du centenaire de la Fédération, ville natale de Paul de Vivie, organisateur : Club de Pernes et le CoDep 84.
Le Comité directeur valide le calendrier des sites de la concentration nationale de Pâques-en-Provence proposé par la commission Pâques-en-Provence pour les années à venir.
VOTE :
Pour 19 Contre 0 Abstention 0

Nota : les candidatures pour 2022 et 2023 pourraient changer en fonction de la possibilité des structures locales.

12- JOURNÉE HANDICAP À LA SEMAINE FÉDÉRALE DE VALOGNES
Une journée spécifique handicap sera organisée lors de la Semaine fédérale à Valognes : il s’agit d’une cyclodécouverte à destination de Sainte-Mère-Église, soit environ 45 km aller-retour, avec visite, par exemple du musée.
En 2019, 50 personnes ont participé à cette journée.
La journée spécifique handicap lors de la Semaine fédérale de Valognes (50) sera financée (budget de l’ordre de 1 500 euros) dans le cadre du budget alloué dans le contrat d’objectifs fédéral.
VOTE :
Pour 19 Contre 0 Abstention 0

13- TRANSITION NUMÉRIQUE (POINT D’INFORMATION)
La résolution « proposition d’évolution de la gestion numérique de la Fédération » proposée aux votes des clubs à l’Assemblée générale d’Angers a été adoptée à une large majorité.
Nous devons poursuivre le travail suivant le plan préétabli pour le 1er semestre 2020 :
• quatre séminaires d’une douzaine de personnes x 2 jours :
»» licenciés, dirigeants, salariés, éducateurs.
• Un animateur, Alain LORET (SWI) :
»» problématique ;
»» brainstorming ;
»» maximum de besoins ;
»» technologies susceptibles.
• Approche de la Transition numérique lors du stage instructeur à Aubusson-d’Auvergne (63) du 22 au 29 mars 2020 (formation référents numériques).
• Le groupe de travail Transition numérique (TN) réalise, à partir de la synthèse ainsi qu’à partir du verbatim de Bourges un appel d’offres auprès de Start-Up susceptibles.
• Étude des réponses à l’appel d’offres.
• Lancement de phases de tests avec deux CoReg (Normandie et Paca).
• Fin juin : séminaire formation référents numériques territoriaux.

14- FORMATION MONITEUR TOURISME INTERNATIONAL (POINT D’INFORMATION)
En accord avec la commission nationale de Formation (CNF) et la Directrice technique nationale, la commission Tourisme a mis en place un programme spécifique pour les moniteurs fédéraux qui souhaitent encadrer des séjours hors France et Union Européenne.
• Deux sessions de deux jours par an seront proposées. Pour 2020 : les 14 et 15 février au siège de la Fédération, et les 2 et 3 octobre à Balma (Toulouse).
• Coût de cette formation : 50 euros ; les frais de transport, d’hôtel et de repas sont à la charge du stagiaire (une prise en charge est possible auprès des structures respectives).
• Dispense assurée par la commission Tourisme avec le concours des instructeurs volontaires.
• Prérequis : avoir suivi la formation moniteur fédéral depuis 2017 ou être moniteur ancienne formule. Ce stage servira de mise à niveau.
• Nombre de participants par session : 20.
• Inscription sur le site fédéral dans son espace licencié
• Contenu pédagogique succinct : avoir toutes les informations nécessaires pour mettre en place et accompagner un groupe hors France et Pays limitrophes.
L’information a été diffusée à tous les moniteurs actifs de la Fédération.

15-  PROJET JEUNES ET LICENCES (POINT D’INFORMATION)
Philippe GREFFE présente le projet « Génération 2024 » : ce projet englobe naturellement les dispositions actuelles : éducation routière, criterium, SNEJ ; mais au-delà propose de les faire évoluer à l’aide des éducateurs et de mettre en place des activités pour les grands jeunes / jeunes adultes afin de les rendre plus interactives et plus attractives pour nos jeunes.
Un diagramme exhaustif est présenté mais devra être affiné lors du séminaire de la commission jeunesse prévue les 24 et 25 janvier ; ces travaux nécessiteront des évolutions technologiques et s’articuleront avec la transition numérique.

16- PROJET CNOSF « CARTE DÉCOUVERTE PASSERELLE TEMPORAIRE » (POINT D’INFORMATION)
Le CNOSF a expérimenté en 2019 dans trois départements une carte passerelle à destination des élèves de CM1 et CM2 leur permettant de découvrir gratuitement pendant un trimestre une activité dans un club répertorié de leur commune. Cette disposition sera étendue à l’ensemble du territoire à la rentrée scolaire 2020 (septembre).
Il sera important d’apparaître dans la liste des fédérations et des clubs volontaires pour ce dispositif.
Nicolas DUBOIS, Cadre technique national, est chargé de suivre ce dossier pour faire parvenir aux clubs toutes les informations nécessaires en temps utile.
Tous les clubs souhaitant s’inscrire dans cette démarche devront obligatoirement avoir souscrit l’option A.

17-  TROPHÉE « CLUB PLUS » DU CNOSF
La société Générali propose depuis de nombreuses années un trophée « Sport responsable » auquel des clubs de la Fédération ont répondu et ont été primés ces années passées (club d’Annonay, de Pessac, etc.), avec un relai de l’information dans la revue Cyclotourisme.
Ce trophée récompensait des clubs qui s’investissaient dans des actions liées au développement durable (6 rubriques : encourager la mixité dans le sport, rendre notre sport accessible au plus grand nombre, promouvoir le fairplay et la citoyenneté, etc.).
Générali annonce un coût de 170 000 euros par an avec un retour sur investissement trop peu visible, de telle sorte que la direction envisage de ne pas reconduire cette opération en 2020.
Par ailleurs, le CNOSF crée, en 2020, un trophée « club plus » pour récompenser des clubs fédérés engagés dans des actions sociétales remarquables, dans des initiatives innovantes et exemplaires.
Il dotera ce prix de 130 000 euros et les clubs pourront concourir dans six catégories :
• excellence environnementale ;
• initiatives de santé ;
• accompagnement éducatif ;
• cohésion sociale ;
• intégration ;
• valeurs et citoyenneté.
Le dépôt de dossiers est ouvert sur le site du CNOSF jusqu’au 29 février. Le dossier est simple (deux pages à remplir en ligne). Les premiers clubs de chaque catégorie se verront doter respectivement de 6 000, 3 000 et 2 000 euros, et pour le premier, un reportage sur la Chaîne du Sport.
Plus d’informations : https://cnosf.franceolympique.com/cnosf/tropheesclubplus//

L’information sera faite par le siège auprès des structures.
VOTE :
Pour 19 Contre 0 Abstention 0